COMMUNIQUE COPAF sur la loi ALUR

Paris, le 21 janvier 2014
COMMUNIQUÉ

Le COPAF critique la timidité des réformes dans la loi ALUR concernant la vie des résidents des logement-foyers et des résidences sociales

Lors de trois colloques successifs et à travers de nombreuses lettres, pétitions et rendez-vous, le Copaf – collectif pour l’avenir des foyers, une association de soutien aux délégués et aux comités de résidents dans les foyers et les résidences sociales, a proposé une série de réformes destinées à renforcer les droits et à améliorer les conditions de vie des résidents de cette forme de logement.

Le cabinet de Mme Duflot a pris en compte de manière limitée deux de nos demandes et a ignoré trois autres.

1) Droit à la vie privée
L’amendement commence très bien, il prévoit qu’aucunes autres restrictions que celles prévues par la loi ne peuvent limiter la jouissance de la vie privée dans sa chambre ou son studio par le résident. Et puis suivent plusieurs alinéas qui disent que, malgré cela, le gestionnaire garde un double des clefs des parties privatives et peut entrer sans autorisation préalable, une restriction majeure par rapport au droit commun. Aucun élément, aucune dérogation au droit commun ne justifient que le gestionnaire ait un passe lui permettant d’ouvrir tous les logements. La sécurité et la responsabilité pénale du gestionnaire ne sont que des prétextes. La loi prévoit d’ores et déjà tous les différents cas d’entrée en force dans un logement, par exemple par les pompiers en cas d’incendie, ou les urgentistes en cas de grave danger pour les personnes.
Aucun locataire n’est obligé de céder une copie de sa clef à son bailleur ou propriétaire, sous prétexte de sécurité.
Malgré les limitations prévues dans la rédaction, nous savons que dans la pratique, dès que le gestionnaire a la clef, lui et son personnel s’en servent. En fait, il s’agit simplement de céder aux gestionnaires un droit de regard sur l’espace privé de leurs locataires qui n’existe pas dans le droit commun et qui est inadmissible et scandaleux. Sous prétexte que les résidents sont des immigrés ou des précaires, on les place dans un régime de droit à part. Cette discrimination était la règle il y a quarante ans de l’époque de la grève des loyers dans les foyers Sonacotra. Il est temps d’y remédier. Nous demandons la suppression du dernier alinéa de l’article 22 bis AA.

2) Reconnaissance du comité de résidents
La reconnaissance dans la loi d’un « comité de résidents » et la référence à un décret plutôt qu’au règlement intérieur ou au conseil de concertation pour fixer les modalités de son élection sont des avancées.
Car jusqu’à aujourd’hui la « consultation » des délégués des résidents sur la révision des règlements intérieurs, les travaux, la gestion des espaces communs… s’est avérée n’être qu’une simple exercice d’information. En effet, les gestionnaires n’ont aucune obligation à prendre en compte les désaccords des représentants des résidents, ils imposent en conséquence leurs décisions et leur règlement intérieur quels que soient les désaccords ou les observations des délégués des résidents. Il n’y a eu aucune consultation sur les nouvelles rédactions des règlements intérieurs issues du décret de 2007. Et il n’y a pour l’instant aucune raison pour que cela change. En outre, les règlements intérieurs ne sont pas rédigés en fonction du lieu, des espaces communs existant, du nombre de travailleurs âgés … Ce sont les mêmes règlements intérieurs uniformes sur l’ensemble du territoire établis par la direction centrale de chaque gestionnaire. Il est donc vain de penser que règlement intérieur et droit commun font bon ménage.

Enfin, il serait plus opportun que les modalités de mise à disposition de locaux et de moyens pour le comité de résidents soient également déterminées par décret (avec des minimums de temps de disponibilité des locaux et de moyens).
Sur les trois amendements proposés par le Copaf et ignorés dans la loi ALUR :

3) Pour permettre aux résidents des logements-foyers de bénéficier de la même protection que les locataires en cas de surendettement, retard de loyer ou menace d’expulsion, nous avons proposé l’amendement suivant :
« Il est ajouté à la fin de l’article L 633-1 du Code de la construction et de l’habitation le paragraphe suivant : « Les dispositions des articles L 353-15-1, L 353-15-2 et L 442-6 du Code de la construction et de l’habitation sont applicables aux logement-foyers. »
Lors de nos discussions avec le cabinet de Mme Duflot dont la dernière date du 6 janvier, nous avons compris que le gouvernement n’avait pas d’objection à cette application du droit commun. Or pour des raisons que nous ignorons, cet amendement n’a pas été porté au vote des parlementaires. Nous sommes déçus de cette absence de volonté d’appliquer une égalité de traitement à tous les citoyens et nous continuerons de faire campagne pour cette mesure.

4) Pour donner une impulsion aux réhabilitations des foyers qui sont complètement hors normes ou très dégradés, nous avons proposé de pouvoir faire appliquer la loi sur le logement indécent et indigne.
« Il est ajouté à la fin de l’article L 633-1 du Code de la construction et de l’habitation le paragraphe suivant :
« Les dispositions des articles 6, 20-1 et 24 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 sont applicables aux logement-foyers dans un délai de 5 ans à partir de la date de promulgation de la présente loi.
Le cabinet de Mme Duflot prétend qu’un tel amendement serait inapplicable et rendrait illégal une bonne partie du parc des logement-foyers. Il nous semble que cette rédaction permet un délai suffisamment long d’autant qu’ensuite le Juge apprécie les délais complémentaires qui pourraient être nécessaires. La loi de 89 n’a pas mis fin à l’indécence des logements du secteur privé, mais elle a permis aux citoyens et à l’Etat d’exercer une pression pour mettre fin rapidement aux situations les plus scandaleuses.

5) Nous avons voulu rendre obligatoire avec une surface au prorata du nombre des résidents les espaces collectifs intégrés dans chaque logement-foyer.

L’article L 633-1 du Code de la construction et de l’habitation est complété par le second paragraphe suivant :
« Un décret en Conseil d’Etat fixe le nombre et la superficie minimum des locaux communs en fonction du nombre de résidents dans un logement-foyer. Ils sont constitués au minimum, d’un local pour le comité de résidents, d’un espace-cuisine et d’une salle polyvalente. »
Le cabinet de Mme Duflot argumente son refus de légiférer sur ce point en proposant d’intégrer cette question essentielle dans un décret et dans la future circulaire concernant les réhabilitations de FTM et de FJT dite de programmation et d’orientation. Il reprend l’argument des gestionnaires sur le prix du foncier et la diversité des populations logées qui militeraient contre l’imposition de contraintes à ce propos. Or la question du prix du foncier, même si elle est bien réelle, n’explique pas à elle seule les décisions qui ont prévalu à Grand-Quevilly ou à Saint-Ouen-L’Aumône (opérations de démolition-reconstruction d’un FTM en résidence sociale sans aucun espace collectif) ou encore à Paris (où sont programmés un grand nombre de logements T1’chers et coûteux en superficie). De même la question des moyens financiers, également réelle, ne peut justifier que des travailleurs vivent dans des logements-taudis ou très dégradés, sans entretien et sans confort.
Il nous semble donc indispensable qu’à minimum il y ait possibilité de pression sur les gestionnaires, propriétaires et pouvoirs publics quant à l’obligation que soient aménagés des espaces collectifs en superficie et en nombre suffisants et cela, dès les comités de pilotages de planification de la réhabilitation des logement-foyers.

Nous allons continuer à nous mobiliser avec les résidents des logement-foyers et des résidences sociales pour assurer une bonne application de ces nouveaux dispositifs, et pour gagner la bataille de l’égalité des droits entre résidents des foyers et locataires ordinaires, bataille vieille de quarante ans et qui n’est pas encore finie.

Le 21/01/2014
Copaf

http://www.copaf.ouvaton.org/


Copaf, Collectif pour l’avenir des foyers
copaf@copaf.ouvaton.org
8 rue Gustave Rouanet 75018 Paris
06 87 61 29 77

Appel à films : 6è Festival de Cinéma des Foyers !

Pour la sixième année consécutive, les Comités de résidents des foyers de travailleurs migrants et l’association Attention Chantier déplient leur écran géant pour le Festival de Cinéma des Foyers en Ile-de-Fran

ce ! Un festival qui veut faire la lumière sur un cinéma peu diffusé, utiliser le 7ème art comme outil de rencontre, pour libérer ! Un festival non compétitif, qui ne décerne aucun prix ni distinction.

N’hésitez pas à nous envoyer vos films, courts ou longs, documentaires, fiction ou animation pour des projections suivies de discussions au cœur des foyers de travailleurs migrants africains.

Les films attendus sont de tous genres, de toutes durées, de toutes dates.

Si vous souhaitez proposer un film merci d’envoyer votre candidature par mail avec le titre du film, la fiche technique, un synopsis, une image illustrant le film et vos coordonnées à l’adresse :  films@attentionchantier.org

et d’envoyer une copie DVD par courrier à :
Maison des Associations du 13ème arrondissement- Boite n°83
11 rue Caillaux
75013 Paris

 

La radio des foyers « squatte » la Nuit Blanche

Rendez-vous le 5 octobre !
La radio des foyers sort de ses murs et s’installe dans le jardin du Pavillon Carré de Baudouin à Paris 20è pour 3 heures d’émission en direct de la Nuit Blanche parisienne.
Invitée par la Nuit Blanche, l’équipe et son studio ambulant proposeront une émission expérimentale : rencontres avec les programmateurs et organisateurs de la Nuit Blanche, interviews en plateau avec des artistes off, revue de presse spéciale art contemporain et 1h de débat avec les associations qui font une partie du 20è arrondissement parisien : “Art, culture, éducation …. quelles actions pour libérer l’expression ?
A vos casques de 20h à 23h ! Entrée libre !

 

 

Accès :
121 rue de Ménilmontant, 75020 Paris.
Métro Gambetta, Pyrénées ou Ménilmontant.

> Retrouvez toute l’information sur la Radio des foyers, ici : http://www.radiodesfoyers.org/

> On parle de la radio des foyers, sur France Inter, Courrier de l’Atlas, Radio Nova

Appel à bénévoles pour le 5ème Festival de Cinéma des Foyers

Appel à bénévoles pour le 5ème Festival de Cinéma des Foyers, du 1er au 29 juin 2013.

L’association Attention Chantier et les résidents des foyers vont bientôt déplier le grand écran dans les foyers de travailleurs migrants. Une nouvelle année encore, ce festival doit permettre aux autres Parisiens de découvrir ces foyers et leurs habitants, autour de films qui évoquent la migration, les foyers, l’Afrique là-bas et ici.

Cette année le thème « À Nos amours » soufflera sur le festival : amour d’un homme, d’une femme, d’un pays, d’une terre…Au programme : ciné-débats, projections en plein air, StudioPhoto Numérique Ambulant, Rec la Radio des Foyers, expositions photographiques et concert animeront ces journées.

1er juin, Foyer Saint-Just (17ème)

7 juin, Foyer Lorraine (19ème

8 juin, Foyer Bisson (20ème)

15 juin, Foyer Bailly (Saint-Denis)

22 juin, Foyer Chevaleret (13ème)

29 juin Foyer Allemane (Rosny-Sous-Bois)

 

Nous aurons besoin de vous sur ces dates, mais également en amont du festival si vous êtes disponibles. Si vous êtes intéressé(e)s pour nous aider en tant que bénévole, vous serez amener à diffuser des affiches et des flyers, participer à l’installation des projections ou accueillir les festivaliers, et bien sûr égayer ces journées avec votre sourire !

Donc si vous souhaitez vous investir dans le festival ou tout simplement donner un coup de mains sur une/des date(s), n’hésitez plus, et contactez nous à cette adresse mail : myriam@attentionchantier.org

On a besoin de vous ! Et il y aura du Bissap à volonté !!!

Pour préparer ensemble ce festival, retrouvons-nous à la réunion des bénévoles le mercredi 22 mai 2013 à 19h. Ce sera au Foyer BIsson : 15 rue Bisson, 75020 PARIS .

Merci de prévenir de votre venue en écrivant à : myriam@attentionchantier.org

Contact : Myriam – 06 52 43 52 07

 

APPEL A GRAPHISTE, pour « REC, la Radio des Foyers »

REC, Radio en Chantier, LA RADIO DES FOYERS !

Ils existent “nous existons” et vous allez le savoir !

En direct sur la toile dès le 21 mars !

Dans le cadre du lancement de la première radio des foyers, nous lançons un appel à graphiste pour concevoir le logo de notre radio !
Entre le 14 février et le 14 mars, nous mettons à votre disposition toutes les informations nécéssaires pour penser l’univers graphique de la radio, qui sera décliné sur le site internet, les réseausx sociaux et autres futurs supports de la radio des foyers.

Le contact : radiodesfoyers@attentionchantier.org

Nos apports économiques ne nous permettent pas encore de nous payer les services d’un graphiste, nous appelons à votre contribution créative et vous remercions déjà de votre participation.
Nous imaginons déjà vous recevoir en plateau ou de l’autre côté du poste, pour le lancement et nous raconter le pourquoi du comment de votre création graphique en lien avec l’univers de REC, la Radio des foyers.

L’équipe de la radio : Elise, Adama, Elodie, Myriam, Sylvain, Wagui, Boubou K, Mohamed, Laura, Zoé, Margaux, Adeline, Jo, Boubou S, Anaïs….

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L’association :
Attention Chantier est une association loi 1901 qui a pour objet de « proposer aux habitants des outils pour mieux comprendre l’univers des médias et participer à la réappropriation de leur
environnement » (extrait Status) : production de films courts et longs métrages, fictions et
documentaires, mise en place d’ateliers vidéo, photo, radio, scénario, production de webdocumentaires, d’expositions photo ou autres, diffusion de ces productions et de productions similaires.

Notre mission :
Créée en 2oo6 par une journaliste, un réalisateur et une étudiante en développement local,
l’association Attention Chantier développe des projets basés sur la culture pour réinvestir des lieux délaissés, rendre visible ce qui est parfois caché, redonner une voix à ceux qui l’ont perdue ou qui en sont dépossédés.

Nous sommes réalisateurs, photographes, militants, journalistes, responsables de projets socio-culturels, ou tout simplement habitants… Nous pensons qu’une ville doit être multiple, que ses habitants, quels qu’ils soient, ont un «droit à la ville» : droit d’y vivre dans des conditions décentes, droit d’y travailler, droit d’y faire des rencontres, de se divertir, d’y trouver une place. Alors nous essayons de développer des projets basés sur la culture pour réinvestir des lieux délaissés, rendre visible ce qui est parfois caché, redonner une voix à ceux qui l’ont perdue ou qui en sont dépossédés. Certains projets sont là, d’autres sont en devenir, la plupart sont à inventer… »

Définition de la radio des foyers :
« la Radio des Foyers » est une web radio qui prend racine dans le foyer de travailleurs migrants Bisson (Paris, 20e) et dont le fonctionnement est construit par les résidents du foyer, et les membres de l’association Attention Chantier. La radio est conçue comme un espace de débats, de reportages et de prise de parole. Elle est diffusée, en direct, une fois par mois, pendant 2 heures.
Dans ce cadre, les participants bénéficient d’un atelier de formation aux outils radiophoniques, à la maîtrise de l’internet, du web 2.0 et d’un atelier d’expression par la création d’outils et visuels de communication.

Objectifs de la radio :
- Donner de la voix aux travailleurs migrants par la création de leur propre média ; pour une
population bien plus à l’aise avec l’oral qu’avec l’écrit, cette radio sera un outil fort pour lutter contre le désenclavement des foyers,
- Permettre la participation citoyenne : offrir une plate-forme de débats, d’expression, de
réflexion dans un lieu et pour un lieu souvent oublié du grand public,
- Permettre la formation : former et donner la possibilité aux résidents, aux riverains, d’apprendre à utiliser les outils radiophoniques, les outils de montage audio, maîtriser internet et les réseaux sociaux, puis les outils de communication,
- Reconstruire la mixité par la formation et l’expression: établir un lien social, une communication directe, entre les résidents du foyer, les habitants du quartier, les associations locales, les acteurs de la collectivité par la construction d’une radio locale.

= citoyens avant tout ! la radio a aussi pour but de montrer que les habitants des foyers de travailleurs migrants sont avant tout des citoyens vivant dans la cité, et qui ont un avis sur l’actualité qu’elle soit politque, économique, sociale, culturelle, artistique, sportive…

REC, la radio des foyers : Une radio libre, engagée, avec des micros et électrons libres !

Editorial :
Citoyens avant tout !
Mots clés :
Montrer et dire l’invisible. Donner une information alternative. Prendre la parole pour mieux se comprendre.
Permettre l’interaction entre ici (La France) et Là-bas (le continent Africain).
Créer des ponts. Ouvrir le débat. Humour, convivialité, rythme…
Rubriques :
Ciné, musique, débat actu/politique / reportages portrait, vie / Rubrique droits et lois / Visite guidée dePparis, vie de quartier, chroniques… Correspondances audio, répondeur téléphonique…

> Quelques liens :

http://www.novaplanet.com/novamag/10647/migrants-on-the-radio

http://www.lecourrierdelatlas.com/409105022013Medias-La-radio-des-foyers.html

> Quelques photos d’ambiance :

 

Appel à don : appareils photos numériques

L’association Attention Chantier continue ses ateliers d’initiation à la photographie.

C’est pourquoi nous faisons une collecte d’appareils photos numériques :
Si vous avez des petits compacts qui ne vous servent plus, n’hésitez pas à nous en informer ou à les laisser au local d’Attention Chantier !

Local d’Attention Chantier
149 rue du Temple, Paris 3e
Adelina Zainea
Tel 06 52 43 52 07 / adelina.zainea @ attentionchantier.org

Contact Atelier
Anais Dombret : anais@justeunpeuflou.com ou 06 64 20 41 59
Maud Martin : maudmartin01@gmail.com

Appel à soutien pour le film sur les aides ménagères de Bamako en lutte

Depuis deux ans, Adeline Gonin travaille au sein d’Attention Chantier sur un projet de film documentaire auprès des « petites bonnes de Bamako ». Leurs conditions indignes de vie et de travail concernent toute une génération de jeunes filles d’origine rurale au Mali. Mais ce qu’elle a découvert avec elles et ce qu’elle veut partager avec ce film, c’est aussi leur envie de se battre pour leurs droits.
Il manque encore un peu d’argent pour pouvoir mener ce film à bien. En contribuant à ce projet, vous recevrez des contreparties (dvd, invitations…), mais surtout vous aiderez les « Barakeden » (petites travailleuses en bambara) à gagner en fierté et en dignité !
Par ailleurs, vous aiderez grandement le projet en faisant suivre ce mail le plus largement possible auprès des personnes qui pourraient être intéressées…

Merci d’avance !

Adeline Gonin et toute l’équipe d’Attention Chantier

Le projet :

« Barakeden » c’est un projet de film documentaire au Mali. C’est l’histoire d’Oumou, Hawa et Djenebi qui ont quitté leurs villages à 13 ou 14 ans, pour fuir un mariage forcé, ou simplement espérer un avenir meilleur. Mais ce qu’elles découvrent à Bamako, c’est le travail non rémunéré, les journées interminables, les humiliations. Certaines d’entre elles ont décidé de s’organiser et de ne plus se laisser faire.

L’appel à contribution : http://www.kisskissbankbank.com/barakeden

Le teaser vidéo du projet :

Les personnages :

Oumou est une jeune fille très courageuse, elle est partie à l’aventure en refusant un mariage forcé. Elle a tout quitté, sa famille, ses amies. A Bamako, elle ne rechigne jamais au travail, elle essaye toujours d’y trouver un intérêt. Elle a toujours à l‘esprit de rentrer un jour dans son village, mais elle doit ramener beaucoup d’argent pour se racheter auprès de sa famille. Dans son regard il y a toujours de la détermination et de l’espoir. Mais cet espoir est mis à mal par la dégradation de ses relations avec la famille qui l’emploie.

Hawa vit dans le village de Zangasso, dans la région de San, à 500 kilomètres à l’est de Bamako. Elle part à l’aventure pour la première fois. Quand les plus anciennes parlent de Bamako, elle écoute et ne pose jamais de questions. En silence elle fait son chemin vers l’âge adulte et l’indépendance.

Djenebi est la plus jeune des trois filles. Avec ses amies elle décide de lutter pour ses droits. Dès qu’elle prend la parole en réunion, tout le monde se tait pour l’écouter. Elle parle au nom de toutes les filles, propose des actions. Elle a tout d’une meneuse.

En quoi ce film est-il un projet de solidarité ?

Les droits de diffusion du film terminé mais aussi des vidéos additionnelles de témoignages seront offerts aux associations qui luttent aux côtés des bonnes, afin de les aider à sensibiliser le public et les autorités.

Pour aider les associations des bonnes au mali vous pouvez contacter Massa Koné : kmassa26@gmail.com

Pour en savoir plus sur les aides ménagères de Bamako, vous pouvez aussi consulter notre mini-site : www.barakeden.com

La page facebook du projet : http://www.facebook.com/ProjetBarakeden

Foyer Taudis Mobilisation Jeudi 14 à Saint-Denis

Une soixantaine d’hommes vivent dans des conditions dignes des pires taudis au foyer Epinay à St Denis.
Certains, au vu des conditions, ont cessé de payer leur loyer, ils ont été expulsés.
Ils doivent partir mais la préfecture s’oppose à un relogement collectif des occupants, ils ne veulent examiner que les demandes au cas par cas, niant par là même toute la solidarité qui a permis à ces hommes de survivre dans ce taudis.
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EXPULSIONS ARBITRAIRES et ARRESTATIONS

Rassemblement ce soir (mardi 7 décembre) à 18h devant la mairie de Stains

Contact: Margaux 06 48 51 87 37 Mickael 06 75 01 30 49

Foyer de travailleurs migrants du 84 rue du Moutier à Stains

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Attention Chantier exprime sa solidarité et ses condoléances pour les résidents du foyer de Dijon

Communiqué du Copaf

Après les 7 morts et 11 blessés graves
dans l’incendie du foyer Adoma (ex Sonacotra) de Dijon du 14 novembre,
questions et inquiétudes sur l’état des résidences sociales.
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